Par John Knotek, Vice-président Opérations - Paiements, InsurePay

Un article ré-affiché du bulletin d'information d'ORBiT Canada

Depuis 1990, les volumes de chèques ont connu une baisse constante au Canada, directement compensée par une augmentation des paiements électroniques (cartes de crédit et de débit, TEF, virements et transferts de fonds par courrier électronique). Le secteur de l'assurance émet encore un grand nombre de chèques et doit donc être attentif aux mythes et aux faits concernant les chèques aujourd'hui.


Mythe n° 1 : Toute fraude par chèque est automatiquement remboursée

Une recherche rapide sur Internet révèle plusieurs affaires judiciaires très médiatisées opposant des banques et des titulaires de comptes sur la question de savoir qui est responsable des chèques frauduleux. Que ce soit au tribunal ou à l'extérieur, les points de discussion tendent à tourner autour des règles de l'Association canadienne des paiements, de la loi sur les lettres de change et des conventions de compte propres à chaque institution, ainsi que des actions des titulaires de compte. Les deux premiers textes définissent les règles et les délais applicables aux endossements contrefaits, matériellement modifiés et falsifiés. La dernière contient des dispositions importantes sur les responsabilités des clients et les délais de notification des transactions suspectes. Cela semble compliqué ? En réalité, dans le cas de la fraude aux chèques, la question de savoir qui subira une perte dépend fortement des faits et des circonstances de chaque cas. Bien qu'il soit rare que de telles affaires soient portées devant les tribunaux, il faut au moins se préparer à perdre beaucoup de temps pour résoudre une situation de fraude par chèque.


Mythe n° 2 : les chèques postdatés ou périmés ne peuvent pas être encaissés

Oui et non. Les chèques postdatés sont encaissés tous les jours, simplement en raison du volume des dépôts. Pouvez-vous récupérer des fonds qui ont été encaissés avant la date prévue ? Oui, à condition que ce soit avant la date du chèque. Est-ce pénible ? Oui, encore une fois. De même, les chèques encaissés six mois après leur date d'émission sont considérés comme périmés (à l'exception des chèques du gouvernement canadien) et peuvent être refusés par la banque à laquelle ils sont présentés. En réalité, les chèques périmés sont encaissés et aucune banque n'est tenue d'annuler un chèque périmé déposé.


Mythe n° 3 : Les oppositions sont garanties

 Le principe est simple : "si vous l'avez écrit, vous le payez". Une fois qu'un chèque n'est plus entre vos mains, il n'existe aucun moyen sûr d'empêcher son encaissement (à moins que vous ne fermiez votre compte ou que vous n'épuisiez les fonds). Bien qu'en général les banques et leurs centres de traitement disposent de bons systèmes pour faciliter les oppositions aux paiements, il n'y a aucune garantie.


Mythe n° 4 : Les chèques sont le moyen de paiement le moins cher

Ce n'est pas vrai. Lorsque l'on examine les coûts des chèques, il y a deux éléments principaux à prendre en compte : les coûts directs (achat du chèque, frais bancaires, courrier) et les coûts indirects (manutention, stockage sécurisé, obtention des signatures), qui s'ajoutent tous à la moyenne du secteur, soit 8 à 40 dollars par chèque. Comme les volumes de chèques continuent à diminuer au Canada, les centres de traitement et les imprimeries continueront probablement à augmenter les prix des chèques en raison de la perte des économies d'échelle.

Ces mythes ayant disparu et des paiements électroniques moins onéreux étant disponibles, votre opinion sur les chèques a-t-elle changé (jeu de mots) ? 

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